Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Hébergement

3. Activité

ToitureAI est une entreprise spécialisée dans les travaux de couverture et de toiture :

• Réparation de toiture
• Rénovation complète de toiture
• Isolation thermique
• Installation neuve
• Entretien et maintenance

Zone d'intervention : Grand Est (Metz, Nancy, Strasbourg et environs)

4. Certifications et assurances

• Certification RGE : Reconnu Garant de l'Environnement
• Garantie décennale : Assurance couvrant les travaux pendant 10 ans
• Assurance responsabilité civile professionnelle : [À compléter]

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de ToitureAI ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de ToitureAI.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

ToitureAI s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées.

ToitureAI ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique.

7. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. ToitureAI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et aux dommages qui pourraient résulter de leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le site toitureai.fr est soumise à l'accord préalable de ToitureAI.

8. Protection des données personnelles

Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :